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Documents - Ville de Bourges

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Arrêté Direction Générale Délégation de signature à Mme Nathalie DENUS Directrice administrative et technique Conservatoire de Musique, Danse, Théâtre 01/03/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Bal. M. AMYOT D'INVILLE, Président du bureau des étudiants THEMIS, du 1er mars à 15 H au 2 mars 2024 à 3 H, à la salle du Moutet, rue Joseph Aristide Auxenfants 29/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Balade gourmande le 23 mars 2024 de 9 H 30 à 13 H 30, 121 avenue de Saint-Amand (Biscuiterie Saveurs de Marais), chemin Lice et avenue de Robinson (Marais). 29/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Repas organisé pour un club de rugby. Fermeture tardive exceptionnelle "Le P'tit Bourges By JeanPhi", 23 rue de Séraucourt, dans la nuit du 1er au 2 mars 2024 jusqu'à 1 H du matin. 01/03/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Soirée organisée pour l'Association THEMIS. Fermeture tardive exceptionnelle "Le Wake Up", 24 rue du Pré Doulet dans la nuit du 7 au 8 mars 2024 jusqu'à 4 H du matin. 01/03/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Camion pour confection et vente de pizzas à emporter sur le parking place des Marronniers, les mardis, jeudis, vendredis et samedis de 11 H à 14 H et de 17 H 30 à 23 H 01/03/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occupation du domaine public. Permission de stationnement à l'OCAB, du 28 mars à 8 H au 30 mars 2024 à 20 H, rues du Centre-Vill 01/03/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Installation un camion Fundtruck (concours national pour les entrepreneurs), agence MADDYNESS, le 24 avril 2024 de 9 H à 12 H, rue Abbé Berthault 01/03/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Club Les Vieilles Soupapes Rocheloises, le 6 juillet 2024 de 14 H à 18 H, le long de la palissade de la Cathédrale sur la place Etienne Dolet pour stationner 12 véhicules anciens 01/03/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occupation du domaine public. Permission de stationnement à M. PRETOLANI Germano, les 2, 9, 16, 23, 29 et 30 mars 2024 de 13 H à 19 H place de la Barre pour installer son stand de glaces et confiserie 01/03/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux Réglementation de la circulation et du stationnement avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, entre la rue François Villon et la rue Stéphane Mallarmé pendant 5 jours, du 4 au 22 mars 2024 28/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux, 2ème Prolongation Réglementation de la circulation 13 rue des Trois Pommes du 1er mars 8 H au 29 mars 2024 à 10 H. 28/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux Réglementation de la circulation et du stationnement 8 rue Jean Baffier du 18 au 20 mars de 8 H 30 à 12 H et de 14 H à 17 H 28/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux Réglementation de la circulation et du stationnement 1 rue du Coin Haslay du 18 au 20 mars 2024. 28/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux Réglementation de la circulation et du stationnement 98 rue Jean Baffier du 18 au 20 mars 2024 de 8 H 30 à 12 H et de 14 H à 17 H. 28/03/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Commerce le 11 mars 2024. 28/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Réglementation de la circulation 31 rue Edouard Branly le 7 mars 2024 de 8 H à 17 H. Déménagement 28/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Installation d'un stand de fleurs à l'occasion de la Fête des grands-mères le 2 mars 2024 de 9 H à 19 H à la Halle Saint-Bonnet à côté de la fontaine 01/03/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Réglementation de la circulation et du stationnement 23 impasse Arthur Rimbaud du 11 au 15 mars 2024. Travaux 28/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Réglementation de la circulation et du stationnement 7 chemin de Vouzay du 14 mars au 12 avril 2024, pendant 1 semaine. Travaux 28/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Réglementation de la circulation et du stationnement chemin de Saint-Ursin du 11 au 15 mars 2024. Travaux 28/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Réglementation de la circulation et du stationnement entre les n° 5 et 7 allée François Arago du 5 mars au 5 avril 2024. Travaux 28/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux rue Barbès, entre la rue Jean-Jacques Rousseau et la rue Jean de la Fontaine du 13 au 14 mars 2024 de 7 H 30 à 17 H 30. 28/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux rue Barbès, entre la rue Jean-Jacques Rousseau et la rue Jean de la Fontaine du 4 au 5 mars 2024 de 7 H 30 à 17 H 30. 28/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Réglementation de la circulation et du stationnement rue Coursarlon, entre la rue Moyenne et la rue Porte Jaune, du 4 au 8 mars 2024, pendant 1 journée. Travaux 28/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Réglementation du stationnement entre les n° 68 et 94 rue d'Auron du 18 au 22 mars 2024. Travaux 28/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occup du dom pub. Perm de stationnement à l'établissement WOW, 129 rue Jean Baffier, pour installer 1 terrasse basse saison et 1 terrasse haute saison 01/03/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occup du dom pub. Perm de stationnement à l'établissement CHEZ PAPA, 22 avenue Henri Laudier, pour installer 1 terrasse basse saison, 1 terrasse haute saison et 1 chevalet 01/03/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occupation du domaine public. Permission de stationnement à l'établissement LOULOU LA CANAILLE, 82 rue Mirebeau, pour installer 1 étalage du 1er janvier au 31 décembre 2024 01/03/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occup du dom pub. Perm de stationnement à l'établissement LE GORDAINE, 5 rue Jean Girard, pour installer 1 terrasse basse saison et une terrasse haute saison 01/03/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux Réglementation de la circulation et du stationnement rue Coursarlon, entre la rue Moyenne et la rue Porte Jaune pendant 2 jours, du 25 mars au 5 avril 2024 29/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux Prolongation Réglementation de la circulation et du stationnement 2 avenue Pierre Bérégovoy pendant 1 journée, du 4 au 8 mars 2024 29/02/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occup du dom pub. Perm de stationnement à l'Etablissement LE PHENICIEN, 13 rue Jean Girard, pour installer 1 terrasse haute saison, 1 extension de terrasse haute saison et 1 chevalet publicitaire 01/03/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occup du dom pub. Perm de stationnement à l'Etablissement LA CIVETTE, 6 place Henri Mirpied, pour installer 1 terrasse basse saison et 1 terrasse haute saison 01/03/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occupation du domaine public. Permission de stationnement à l'établissement 74 MIREBEAU, 74 rue Mirebeau pour installer 1 terrasse basse saison, 1 terrasse haute saison et 1 chevalet publicitaire 01/03/2024 01/03/2024 01/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occup dom pub. Etablissement CHEZ JACQUES, 3 place Jacques Cœur pour installer 1 terrasse haute saison du 15 mars au 14 novembre 2024 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occup dom pub. Etablissement CHRYS M AU NATUREL, 25 rue des Cordeliers, pour installer 1 chevalet publicitaire du 1er janvier au 31 décembre 2024 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Etablissement L'EXCUSE, 1 rue Gauchère pour installer 1 terrasse basse saison du 1er janvier au 14 mars 2024 et du 15 novembre au 31 décembre 2024 et 1 terrasse haute saison du 15 mars au 14 novembre 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occupation du domaine public. Permission de stationnement à M. GEFFROY Ludovic, Exploitant de l'établissement PUB LES JACOBINS, 1 rue Jean-François Deniau pour installer 1 terrasse haute saison du 15 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occupation du domaine public. Permission de stationnement à M. NORGUET Cédric, Exploitant de l'établissement LES PETITS CRUS BERRUYERS, 71 rue Bourbonnoux, pour installer 1 terrasse haute saison du 15 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occupation du domaine public. Permission de stationnement à M. ROUBALLAY Vincent, Exploitant de l'établissement BLANCOTON, 56 rue Bourbonnoux, pour installer 2 étalages du 1er janvier au 31 décembre 2 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales établissement CREPERIE DES REMPARTS, 59 rue Bourbonnoux pour installer 1 terrasse basse saison du 1er janvier au 14 mars 2024 et du 15 novembre au 31 décembre 2024, 1 terrasse haute saison du 15 mars 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales établissement LE SERAUCOURT, 25 rue de Séraucourt pour installer 1 terrasse basse saison du 1er janvier au 14 mars 2024 et du 15 novembre au 31 décembre 2024, 1 terrasse haute saison du 15 mars au 14 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Urbanisme AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS - liste des avis de dépôt 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Urbanisme AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS - liste des décisions 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Affaires Juridiques Direction Achats et Affaires Juridiques. Délégation de signature à Mme MARTIN Fatima. Responsable du Secteur des Assemblées 05/03/2024 05/03/2024 05/05/2024 Télécharger
Arrêté Urbanisme Travaux de mise en conformité aux règles d'accessibilité - VAL DE BERRY - 22 rue H. Boyer 06/03/2024 06/03/2024 06/05/2024 Télécharger
Arrêté Urbanisme Travaux de mise en conformité aux règles d'accessibilité - RESEAU CANOPE - 10 bis rue L. Mallet 06/03/2024 06/03/2024 06/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux Réglementation de la circulation et du stationnement 9 boulevard de Juranville du 29 avril au 17 mai 2024, pendant 3 jours 29/02/2024 06/03/2024 06/05/2024 Télécharger
Arrêté Urbanisme AUTORISATION DE POURSUITE D'EXPLOITATION - BAR O2G 07/03/2024 07/03/2024 07/05/2024 Télécharger
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